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N’attendez plus le burn-out : faites-vous remplacer !

médecin remplacement libéral salarial

Tous les médecins ont besoin d’une pause ! Vous devez fermer votre cabinet (congé maternité, vacances, etc) mais, conscience professionnelle oblige, vous tenez à assurer la continuité des soins pour votre patientèle. C’est tout à votre honneur. Une solution existe: faites-vous remplacer par confrère !

Mais par qui ? Un médecin peut se faire remplacer temporairement dans son exercice, par un confrère inscrit au Tableau de l’Ordre ou par un étudiant en médecine remplissant les conditions prévues par l’article L.4131-2 du code de la santé publique.

Qui peut me remplacer dans mon cabinet ou à l’hôpital ?

  • Tout interne non thésé avec une licence de remplacement à jour
  • Tout médecin thésé non-installé (ou ayant un diplôme étranger équivalent), français ou étranger, à condition d’être inscrit au tableau de l’Ordre départemental des médecins ou enregistré sur la liste des prestataires de service et d’être à jour de cotisation
  • Les médecins installés peuvent également remplacer, à condition que ce soit dans un contexte d’urgence ou en cas de désert médical

Le remplacement et l’activité libérale

Pendant toute la durée du remplacement, le médecin installé se doit de cesser toute activité libérale. Dans l’intérêt des patients, des dérogations à cette règle peuvent être accordées par le Conseil départemental de l’Ordre des médecins, notamment en cas de carence ou d’insuffisance de l’offre de soins (exemple : désert médical ou zone sous-dotée en professionnels de santé).

Un médecin libéral peut également se faire remplacer pendant qu’il exerce une activité salariée, mais attention : le remplacement doit être une situation temporaire !

médecin installé guide remplacement

Avant de se faire remplacer, le médecin installé doit impérativement en informer préalablement (sauf en cas d’urgence) le Conseil de l’Ordre dont il relève, en indiquant les détails suivants

  • nom et qualité du remplaçant
  • dates et la durée du remplacement

Le remplacement d’un médecin est personnel.

Remplacement en libéral ou salarial : consultations, prestations autorisées

Dans le cas d’un remplacement en cabinet libéral, les remplaçants utilisent les feuilles de soins du médecin remplacé, ce qui leur permet de comptabiliser le nombre de consultations au cabinet, pour la rétrocession d’honoraires.

En cas d’activité salariée (à l’hôpital), le remplacement se fait souvent après un accord ou un arrangement oral avec ses confrères salariés dans le même établissement, sans rémunération supplémentaire. Si vous faites appel à un remplaçant extérieur à l’établissement de santé, celui-ci est directement rémunéré par la direction financière ou le DRH de l’établissement (selon l’article R.4127-65 du code de la santé publique)

Rétrocession d’honoraires entre installé et remplaçant

La rétrocession d’honoraires se fait à la convenance des 2 parties. Il est très important de faire attention à contractualiser le %. En général, les rétrocessions oscillent entre 51% et 100%.

Il est possible de proposer une rétrocession de plus de 100%, si la situation est exceptionnelle.
Parfois, en complément de la rétrocession peuvent être proposés des avantages en nature : hébergement, voiture, nourriture… Dans ce cas, n’oubliez pas de fournir une attestation fiscale !

Nota bene : la prime ou le surplus de 100% de rétrocession doit être déclarée aux impôts. Notre conseil ? Vous pouvez le faire passer en frais dans votre déclaration de revenus, pour ne pas remettre en cause le caractère de charge professionnelle en cas de contrôle fiscal.

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