Tout savoir sur l’Avis Ponctuel de Consultant

Quelles sont les conditions de l’Avis Ponctuel de Consultant dans le parcours de soins ? Comment se déroule la prise en charge du patient ? Quels sont les honoraires applicables ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur l’Avis Ponctuel de Consultant.

L’Avis Ponctuel de Consultant (APC), dans le cadre de parcours de soins, est un avis donné par un médecin spécialiste correspondant à une demande explicite du médecin traitant. Par dérogation, cela s’étend pour le stomatologue à la demande explicite du chirurgien-dentiste. Le médecin donnant un avis ponctuel de consultant adresse au médecin traitant ou au chirurgien-dentiste ses conclusions et ses propositions thérapeutiques.

Quelles sont les conditions de l’Avis Ponctuel de Consultant ?

Le médecin donnant un Avis ponctuel de consultant :

• ne doit pas donner aux patients de soins continus ;
• doit réadresser le patient au médecin traitant ou chirurgien-dentiste qui est en charge de surveiller l’application de ses recommandations thérapeutiques ;
• ne doit pas avoir reçu le patient dans les quatre mois précédant l’avis de consultation ;
• ne doit pas revoir le patient dans les quatre mois suivants pour la même demande ou la même pathologie.

Le médecin donnant un avis ponctuel de consultant peut facturer cet avis ponctuel quand le malade est adressé par le remplaçant du médecin traitant ou par son associé. Il n’est pas obligatoire que le médecin traitant fasse une demande écrite pour l’APC au médecin spécialiste. Il est toutefois préférable de garder une trace. La notion d’adressage pour avis doit apparaître clairement dans le compte rendu du médecin consultant à destination du médecin traitant.

Quels sont les cas particuliers ?

Pour un patient en dehors de sa résidence principale, le médecin à qui s’adresse ce patient est considéré comme médecin traitant. C’est donc ce dernier qui envoie le patient vers le spécialiste donnant un avis ponctuel de consultant. Le médecin spécialiste adresse alors ses recommandations auprès du médecin qui a envoyé le patient mais également auprès du médecin traitant du patient.

Pour les patients de moins de 16 ans, ou pour les patients présentant l’aide médicale de l’État (AMU), on considère le médecin traitant comme celui qui demande l’avis du consultant. En dehors des particularités ci-dessus, l’avis ponctuel de consultant n’est pas applicable quand le patient est adressé par un autre médecin que le médecin traitant.

Ordonnances et prise en charge des patients

Le médecin spécialiste donnant l’avis ponctuel du consultant peut rédiger une première ordonnance de mise en route du traitement ou de prescription d’examens complémentaires, dont le suivi, les résultats seront directement envoyés au médecin traitant. On rappelle que le médecin spécialiste ne donne pas de soins continus dans ce cas. L’APC n’est pas applicable dans le cadre d’une prise en charge protocolisée (exemple en cancérologie) ou une séquence de soins spécifiques.

Les honoraires

Les honoraires des avis ponctuels de consultant ne se cumulent pas avec d’autres actes techniques complémentaires effectués dans un même temps sauf exceptions :

Cumul à taux plein des honoraires

• de la radiographie pulmonaire de la consultation pneumologue,
• de l’ostéodensitométrie sur deux sites par méthode bi phonique et de la consultation du rhumatologue et du médecin de médecine physique et réadaptation,
• de l’électrocardiogramme et de la consultation,
• de l’acte de prélèvement cervicaux vaginales

Cumul à 50 % des honoraires

• des actes de biopsie

Le médecin spécialiste peut recevoir le patient une seconde fois (interprétation des examens complémentaires demandés) mais ne peut refacturer un APC.

Lorsque le médecin consultant a besoin d’actes techniques complémentaires nécessaires pour l’APC et qu’il les fait lui-même (ECG par exemple), il peut le facturer. Dans ce cas les actes techniques sont facturés selon les règles en vigueur. Toutefois, il ne pourra pas facturer une consultation après cet APC.

Cas particulier pour les médecins spécialistes psychiatre et neuropsychiatre : en cas de soins nécessaires, ils pourront revoir le patient dans les semaines suivantes, dans la limite de 2 consultations cotées CNPSY.

L’APC ne peut être associé avec la majoration provisoire du clinicien, avec les majorations d’URGENCES.
Si l’état du patient nécessite un autre avis ponctuel de consultant, avant le délai de quatre mois, le médecin spécialiste consultant peut facturer cette consultation.

Dans le cas des chirurgiens, ces médecins spécialistes peuvent facturer l’APC en cas d’intervention à la demande du médecin traitant même s’ils pratiquent eux-mêmes l’intervention, et si l’intervention est pratiquée en urgence et entraînant une hospitalisation du malade.
Pour les anesthésistes, la consultation près anesthésie que peut donner lieu à la cotation avis ponctuel de consultant pour le patient dont l’état est évalué au niveau trois ou plus American Society of Anesthésiologists (ASA3).

En moyenne, l’avis ponctuel de consultant est facturé 50 €, Drom 60 €.

Pour les psychiatres, neuropsychiatre neurologue cet avis ponctuel de consultant est de 62,50 euros(drom 75 euros)

Depuis le 1er janvier 2022, il n’est plus autorisé d’avoir d’avis ponctuel de consultant par téléconsultation.